APERÇU DES TYPES D'ANNEXES

Glossaire

RÉCUPÉRATION EN CAS DE CATASTROPHE ET CONTINUITÉ D'ACTIVITÉ

Lorsqu'elle effectue sa diligence raisonnable sur un prestataire potentiel, Colt doit s'assurer que le Fournisseur répond aux exigences du Plan de Continuité d'Activité et de la Reprise après Sinistre. Ces exigences doivent ensuite être adéquatement intégrées dans le contrat entre Colt et le Fournisseur afin qu'elles deviennent des engagements contractuels.

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CALENDRIER ECO VADIS

Le Fournisseur doit garantir sa note EcoVadis et satisfaire aux exigences de conformité de Colt.

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CALENDRIER DE MAINTENANCE DU MATÉRIEL

Conditions permettant au Fournisseur d'effectuer des tâches allant de la mise en service de nouveau matériel à la réparation de pannes et à la réalisation d'une maintenance préventive régulière, à titre d'exemple. Le logiciel ne peut être pertinent que dans la mesure où il se rapporte à l'installation ou à la maintenance du matériel. Si tel est le cas, il conviendra également d'examiner la question au regard du calendrier logiciel.

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CALENDRIER D'APPROVISIONNEMENT DU MATÉRIEL

Le Fournisseur fournit le Matériel, y compris tout Logiciel intégré.

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CALENDRIER D'ESSAI DU MATÉRIEL

Si une Filiale de Colt souhaite tester un quelconque Matériel, ce calendrier s'appliquera. Les conditions pertinentes seront convenues dans une Déclaration de Travail.

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CALENDRIER DES SERVICES HÉBERGÉS

Un Service fourni par la Filiale du Fournisseur selon lequel la Filiale du Fournisseur installe et maintient elle-même des Logiciels, du Matériel ou des Produits, offre un accès à distance à ceux-ci, et la possibilité pour la Filiale de Colt d'en faire usage en tant que Service.

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CALENDRIER DES PRODUITS

Le calendrier des Produits a pour objet la fourniture du Produit qui est exécuté et livré par le Fournisseur.

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CALENDRIER DES SERVICES PROFESSIONNELS

La Filiale du Fournisseur fournira les Services Professionnels et livrera les Livrables à la Filiale de Colt conformément aux dispositions du Calendrier.

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CALENDRIER D'APPROVISIONNEMENT REVENDEUR

La Filiale du Fournisseur fournit à la Filiale de Colt des Produits Revendus (y compris tout Logiciel Intégré) conformément à : (a) l'Accord de BC pertinent et à la Déclaration de Travail ; (b) les Spécifications des Produits Revendus ; et (c) les dispositions du Calendrier.

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CALENDRIER DE DÉVELOPPEMENT LOGICIEL

Des dispositions s'appliqueront en ce qui concerne le développement de Logiciels Sur Mesure. Elles ne s'appliquent pas aux logiciels standards « prêts à l'emploi » sauf dans la mesure où ces logiciels sont adaptés ou modifiés spécifiquement pour une Filiale de Colt

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CALENDRIER DE SUPPORT LOGICIEL

Un accord précisant au minimum : (a) les détails du Logiciel pour lequel les Services de Support sont requis ; (b) le montant total des Frais pour les Services de Support Logiciel requis ; et (c) la durée de la fourniture des Services de Support Logiciel.

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CALENDRIER STANDARD DE LICENCE LOGICIELLE

Un accord précisant au minimum : (a) les détails du Logiciel y compris le type de licence requis ; (b) le montant total des Frais applicables ; (c) la référence à toute Déclaration de Travail applicable et (d) toute Spécification applicable ; et (d) la durée de la licence du Logiciel.

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CALENDRIER DE DURABILITÉ

L'objectif est que le Fournisseur développe et mette en œuvre un plan, s'il n'existe pas déjà, pour réduire les émissions de carbone et fixer un Objectif Fondé sur la Science (SBT) dans un délai de 2 ans. Ce calendrier s'applique à tous les biens et services fournis par le Fournisseur à Colt.

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CALENDRIER DES SERVICES DE FORMATION

Préciser avec la Filiale du Fournisseur au minimum : (a) les détails des Services de Formation requis ; (b) le montant total des Frais pour ces Services de Formation ; (c) la durée ou la quantité des Services de Formation et (d) la référence à toute Déclaration de Travail applicable

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CALENDRIER TUPE

L'objectif est de protéger les employés si l'entreprise dans laquelle ils sont employés change de main. Son effet est de transférer les employés, et les éventuelles responsabilités qui leur sont associées, de l'ancien employeur au nouvel employeur par l'effet de la loi.